charte du conseil des Affaires

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charte du conseil des Affaires

Message par Henry_2 le Mer 9 Mar - 0:27

I Objectifs

Le Conseil Elargi a pour objectif de débattre sur n'importe quel sujet quelque soit le domaine sur consultation d'un de ses membres ou du Conseil Ducal.


II Membres du Conseil Elargi

Les charges suivantes donnent accès de plein droit au Conseil Elargi :
- Secrétaire d'état en charge de la Champagne
- Conseil ducal
- Recteur
- Chef de port
- Capitaine Royal
- Chaque Bourgmestre d'une cité champenoise ou son représentant
- Représentant de l'Ordre ducal des mèdecins
- Archevêques de Reims & de Sens
- Représentant d'une Grande Maison de Champagne


III Perte du statut de membre
Toute personne perdant sa charge conformément au point II ou n'ayant plus sa demeure en Champagne perd de facto son siège au sein du Conseil Elargi.


IV Dépôt d'un dossier en vue d'une demande

Afin d'uniformiser les dossiers et de montrer un projet quelque peu réfléchi, la demande devra etre soumise sous la forme suivante :
[RP]
Intitule :
mon projet

Description :
détailler ici en quoi consiste ce projet. Plus cette description sera précise plus elle sera compréhensible.

Ressources nécessaires :
Indiquer si la mise en oeuvre a besoin de ressources (deniers, marchandises, ....)

Nom du responsable :
Afin de pouvoir suivre l'évolution de ce projet, une personne serait désignée pour sa mise en place. Cela peut etre l'auteur de ce projet, un conseiller ducal ou toute autre personne.
[/rp]


V Rôle du Régulateur

Le régulateur est nommé par le Conseil Ducal.
Son rôle consiste à animer les débats et à s'assurer que ceux ci se font dans le respect et l'écoute des membres.
C'est lui qui détermine la durée des débats et met en place le vote décisionnaire. C'est également lui qui annonce les résultats des votes et classe les débats en archive.

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